Cette section est co-présidée par Mme Sylvaine Poillot-Peruzzetto, conseiller en service extraordinare à la Cour de cassation, vice-présidente de la Société de législation comparée et M. Lukas Rass-Masson, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole.
« La justice est la première vertu des institutions sociales »*
La justice constitue un axiome pour la conception des sociétés contemporaines. Elle est un mythe fondateur des ordres juridiques modernes dans lesquels l’autorité du droit ne résulte pas exclusivement de l’exercice d’un rapport de force mais repose également sur la légitimité de la règle de droit. La section « Institutions de la Justice » vise à améliorer la compréhension du phénomène de la justice par l’étude de la manière dont celle-ci est instituée. Le concept d’« institution de la justice » renvoie alors autant à l’action d’instituer qu’à la chose ou au corps institué. Les réflexions sur les Institutions de la Justice doivent donc, d’une part, permettre d’analyser comment les sociétés instituent la justice, c’est-à-dire comment elles établissent et fondent la justice d’une manière durable, tout comme elles visent, d’autre part, à comprendre le rôle des acteurs et organisations instituées pour défendre les valeurs inhérentes à la justice.
Une réflexion comparative mérite dès lors être menée sur les fondements et l’organisation de la justice comme institution dans un Etat de droit, sur le juge, son profil, son statut face aux exigences de l’Etat de droit, les contraintes procédurales, les décisions judiciaires dans un Etat de droit et le ressenti des citoyens face à la justice, incluant les impacts des évolutions technologiques. Cette réflexion passe par une approche nécessairement pluridisciplinaire, incluant notamment la philosophie politique, la sociologie, notamment face au profil des juges et les réseaux de juges, les sciences cognitives et l’histoire.
*John Rawls, Théorie de la justice, I, §1, p. 29, édition Seuil, 1997.
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