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Activités de la section


L’Observatoire des sociétés de l’océan Indien et la section Pays de l’océan Indien de la Société de législation comparée a organisé deux colloques sur : 
 
La coutume dans l’océan Indien


À la suite de notre recherche collective sur « La place de la coutume à Mayotte », dont le rapport final vient d’être publié sur le site de l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et dont les travaux ont été présentés le 1er juin 2022 au Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte (voir la vidéo de cette journée), il a paru indispensable d’élargir à la fois le champ disciplinaire et le champ géographique de la recherche, afin d’en saisir toute la richesse. Cette nouvelle phase de la recherche, portée par l’Observatoire des sociétés de l’océan Indien de l’université de La Réunion, en partenariat avec la Société de législation comparée, s’ouvre alors sur « La coutume dans l’océan Indien », allant au-delà de Mayotte et au-delà de la seule sphère juridique empruntée au départ. 


Sa présentation s’est déroulée en deux temps, sur deux journées, en deux lieux différents. Le premier à l’université de La Réunion, le jeudi 17 novembre 2022, et le second à Paris, dans les locaux de la Société de législation comparée, le lundi 28 novembre 2022. 

Vous trouverez ci-contre le programme de ces deux journées.

Vous pouvez visionner les différentes interventions de la journée du 28 novembre en téléchargeant les liens ci-dessous : 

01 OUVERTURE_COUTUMES ET/OU MODERNITES
 
02 LA PLACE DE LA COUTUME A MAYOTTE
 
03 EXPERTISE SCIENTIFIQUE SUR LA PLACE DE LA COUTUME A MAYOTTE
 
04 L’INVENTION DES NORMES LOCALES DANS LES ETABLISSEMENTS FRANCAIS DE L’INDE
 
05 LA COUTUME AU MOZAMBIQUE, SOURCE NORMATIVE DE PREMIER PLAN
 
06 RECUEILLIR LES COUTUMES A MADAGASCAR




Entre octobre 2018 et décembre 2021, un groupe d’universitaires et de praticiens a entrepris une recherche collective sur le thème de « La place de la coutume à Mayotte », financée par le ministère de la Justice (GIP Mission de recherche Droit et Justice – devenu Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice) et dont le rapport final vient d’être remis. L’objectif principal de cette étude était d’appréhender comment les différentes mutations que Mayotte a connues ces dernières années ont pu être répercutées sur la place qu’occupe aujourd’hui la coutume dans ce territoire ultramarin, parmi les derniers où subsiste encore un statut personnel particulier au sens de l’article 75 de la Constitution.
 
Nous avons alors le plaisir de vous inviter à la restitution publique des résultats de nos travaux, organisée par l’université de La Réunion et le Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte, le mercredi 1er juin 2022, à Mayotte, dans l’amphithéâtre du CUFR. Vous en trouverez, ci-joint, le programme.
 
Si vous le souhaitez, vous pouvez y assister en présentiel comme en distanciel, en vous inscrivant via le formulaire suivant (vous permettant de recevoir toutes les informations utiles à votre participation, notamment à distance) : http://t.univ-reunion.fr/2801
 


 

Évènements 2021

L’association du droit dans l’océan Indien (LexOI) a organisé en partenariat avec la section Pays de l’Océan indien de la Société de législation comparée, le 23 avril 2021, un atelier intitulé :
 
RÉFLEXIONS AUTOUR DU DROIT COMPARÉ : MÉTHODES ET APPLICATION
 
Celui-ci a été animé par les interventions des Professeurs Marie Azémar-Leveneur (Université de La Réunion) et Jonas Ketsch (Université de Saint-Etienne) et par M. Rémi Barrué-Belou (Université de La Réunion). 
 




Évènements 2020

16 et 17 décembre 2020
JOURNÉES D’ÉTUDE SUR LA MÉTHODOLOGIE
DE LA RECHERCHE EN DROIT




Évènements 2019
 
16 avril 2019
GESTION LOCALE ET CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES 

 
Colloque sous la direction de Faneva RAKOTONDRAHASO, Maître de conférences en droit public. 
 
7 mars 2019
LE DÉCRET SCHOELCHER ET SES CONSÉQUENCES
 
Intervenante : Delphine CONNES, Maître de conférences en histoire du droit, Université de La Réunion
 

 
Les ateliers et évèvements de l’année 2018
 
13 février 2018
LA POLITIQUE DE COOPÉRATION RÉGIONALE DE LA RÉUNION DANS L’OCÉAN INDIEN 
 
Conférence organisée par le Dr. Faneva TSIADINO RAKOTONDRAHASO et le Dr. Olivier PROVINI (Université de La Réunion).
 
14, 15 et 16 mars 2018
LE D
ÉVELOPPEMENT CONSTITUTIONNEL DE MAURICE EN L’HONNEUR DU CINQUANTENAIRE DE L’INDÉPENDANCE 
 
Colloque organisé par le Pr. Stéphanie DIJOUX (Nanterre), Götz SCHULTZE (Potsdam), Hambyrajen NARSINGHEN (Maurice) et le Dr. Jacques COLOM (La Réunion).

10 et 11 octobre 2018
 LA CHINE ET LA MER

Colloque organisé par le Dr. Wanda YENG-SENG-BROSSARD (Université de La Réunion).

Septembre 2018
NOUVELLE PARUTION
 
L’Union européenne et la coopération régionale des Outre-mers. Vers un renforcement du soutien européen ?, sous la direction de Hélène Pongérard-Payet, MCF HDR en droit public.

25 octobre 2018 
L’HABITUDE EN DROIT DANS L’OCÉAN INDIEN


Par le Professeur Faratiana ESOAVELOMANDROSO, de l’Université d’Antananarivo, le Dr. Varsha MOONEERAM-CHADEE, Lecturer à l’Université de Mauritius et Mme Emilie GASTRIN, doctorante à l’Université de La Réunion (Université de La Réunion).
 
30 et 31 octobre 2018
​ LES DÉFIS GÉN
ÉRÉS PAR LA NUMÉRISATION DE LA SOCIÉTÉ À MADAGASCAR ET DANS LE MONDE
 
Colloque organisé par le Dr. Alan BEHAJA (Université de Mahajanga).
 
Novembre 2018
​ DROIT ET PLANIFICATION DES ESPACES MARITIMES DANS LA RÉGION OCCIDENTALE DE L’OCÉAN INDIEN
 
 
Colloque organisé par le Dr. Olivier DUPÉRÉ (Université de La Réunion).
 
Mardi 27 novembre 

Henri LEVET, Commandant de l’Action de l’État en mer, « Surveillance étatique et droit de la mer » (reporté à une date ultérieure pour cause de fermeture de l’Université)
 


Les ateliers de l’année 2017
 

Au cours de l’année 2017, la section a organisé une conférence et un colloque. 
 
 13 et 14 avril 2017
L’UNION EUROPÉENNE DANS L’OCÉAN INDIEN, UN MODÈLE DE PUISSANCE OU PUISSANCE MODÈLE ?
 
Colloque organisé par le Pr. Didier BLANC et le Dr Julie DUPON-LASSALLE (Université de La Réunion).
 
11 au 14 septembre 2017
DROIT COMPARÉ DE L’EXPLOITATION DU PATRIMOINE MINIER EN AFRIQUE AUSTRALE ET DANS LA ZONE SUD-OUEST DE L’OCÉAN INDIEN


 
Conférence organisée par le Dr. Céline KUHN et le Dr. Anne-Françoise ZATTARA-GROS (Université de La Réunion). 
 
5 octobre 2017
DE LA SORTIE DE CRISE À LA CONSOLIDATION DE L’ÉTAT AUX COMORES : LES CONSTITUTIONS COMORIENNES DEPUIS L’INDÉPENDANCE À NOS JOURS 

Le Centre de recherche juridique (CRJ) et l’association « Droit dans l’océan Indien » (LexOI), ont eu le plaisir d’organiser avec le partenariat de la Société de législation comparée, la 9ème édition du colloque. 
Avec Monsieur Ahmed Ben Kassim BACAR, maître de conférences en droit public et doyen de la Faculté de droit et de sciences économiques de l’université des Comores.

 


Les ateliers de l’année 2016
 
Au cours de l’année 2016, les Ateliers du droit de l’océan indien se sont tenus à 4 reprises.
 
11 avril 2016
LES MINEURS EN SITUATION DIFFICILE 
À MADAGASCAR 


par Nelly RAKOTOBE, Premier président honoraire de la Cour suprême de Madagascar

24 mai 2016
LA LAÏCITÉ À MAURICE
 
par Shivani GEORGIJEVIC , lecturer à l’Université de Maurice

 
14 septembre 2016
L’
AUTONOMIE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU MOZAMBIQUE
 


par Madalena CHICONELA, magistrat au Tribunal administratif du Mozambique

9 novembre 2016
LES ASPECTS COUTUMIERS DE LA CLASSIFICATION DES BIENS AUX COMORES


par Said KALED, enseignant-chercheur à l’Université des Comores



Les ateliers de l’année 2015


Le Centre de recherches juridique de l’Université de La Réunion, la Cour d’appel de Saint-Denis, l’Association "Droit dans l’océan Indien" et la SLC ont organisé, à la Cour d’appel de Saint-Denis, un colloque sur le thème :


9 Novembre 2015
LA NATIONALITÉ FRANCAISE DANS L’OCÉAN INDIEN


 Et


L’Association "Droit dans l’océan indien - LexOI", la Cour d’appel de Saint-Denis la Réunion et la Société de législation comparée ont eu le plaisir d’organiser la 4ème édition des Ateliers du droit de l’Océan indien, à la Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion.


Mardi 12 mai 2015 à 16h
L’ADOPTION INTERNATIONALE À MADAGASCAR

 
Par Madame Nelly RAKOTOBE, premier président honoraire de la Cour sûpreme de Madagascar
 


Les ateliers de l’année 2014

L’Association "Droit dans l’océan indien - LexOI", la Cour d’appel de Saint-Denis la Réunion et la Société de législation comparée ont le plaisir de vous convier à la 3ème édition des Ateliers du droit de l’Océan indien, à la Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion.
 
Mardi 9 décembre 2014 de 14h30 à 16h30.
LA RÉFORME DU CODE PÉNAL MAURICIEN
 
Par Monsieur Satyajit BOOLELL, SC, directeur des poursuites pénales pour l’Ile Maurice.

Et
 
L’association "Droit dans l’océan indien" (LexOI) ont organisé la deuxième édition des Ateliers du droit de l’océan indien, à la Faculté de droit de l’Université de Saint-Denis

 
Le jeudi 30 octobre 2014.
LA PROPORTIONALITÉ ET LE CONTRAT
EN DROIT MAURICIEN
 
Par Monsieur Goran GEORGIJEVIC, spécialiste de droit privé mauricien.

Et
 
La section "Pays de l’Océan indien" de la SLC met en place, en coopération avec l’Association LexOI, des Ateliers du droit de l’océan indien. La première séance eût lieu dans la Salle des Conseils de la Faculté de droit et d’économie de l’Université de la Réunion :
 
12 juin 2014
LA PRATIQUE NOTARIALE À MAYOTTE
À L’ÉPREUVE DU MARIAGE CÉLÉBRÉ
SELON LES COUTUMES MUSULMANES
 
Avec la participation pour débattre de Maître Christophe POPINEAU, notaire à Saint-Denis de la Réunion.