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Présentation de la section Ressources naturelles et énergie


 
 
Direction de la section : Marc Clément : marc.clement@juradm.fr
 
La section, ainsi que son intitulé l’indique, s’intéresse aux problématiques de la gestion des ressources naturelles et de l’énergie. Elle est présidée par Marc Clément, premier conseiller de cour administrative d’appel et travaille en étroite collaboration avec l’école Mines Paris Tech. La Commission européenne est également invitée à chaque réunion. 
 
Elle organise 1 à 2 séminaires par an, qui peuvent être soit des séminaires ouverts, soit des séminaires fermés -sans publications, permettant à un groupe de 20 à 30 participants rassemblant des personnes d’horizons professionnels différents (universitaires/professionnels du droit/administrations, juristes/scientifiques), d’échanger librement sans engager leur institution. 
 
Les thèmes auxquels la section s’intéresse, par ordre de priorité sont les suivants :
i) Les hydrocarbures de roche-mère : un séminaire a été organisé à l’école Mines Paris Tech en avril 2014. 
ii) L’énergie (sujets possibles : les réseaux intelligents, les tarifs d’achat, coordinateur).
iii) Les fonds marins 
iv) REACH
v) Biocarburants 
 
La section cherche également à développer des activités autour des problématiques des ressources naturelles en Chine et en Afrique.
 
Elle a soumis un document sur l’accès à la justice en matière d’environnement au International Social Science Council pour la 8ème session de l’Open Work Group de l’assemblée générale des Nations-Unies qui s’est tenu le 7 février 2014 (session sur le droit et la gouvernance), dans le cadre de la préparation des objectifs qui succéderont aux objectifs du Millénaire après 2015. 

Membres de la section :

Marc Clément ([marc.clement@juradm.fr->mailto:marc.clement@juradm.fr]), juge à la Cour administrative d’appel de Lyon
François Renard ([francois.renard@ujf-grenoble.fr->mailto:francois.renard@ujf-grenoble.fr]), géologue à l’Université de Grenoble
Patrick Thieffry ([patrick.thieffry@thieffry.com->mailto:patrick.thieffry@thieffry.com]), avocat au barreau de Paris
Fenia Chlyka ([chlyka@yahoo.gr->mailto:chlyka@yahoo.gr]), avocat au barreau d’Athènes - doctorante en droit de l’environnement à l’Université Paris I
Stéphanie de Vigan ([stephanie.devigan@gmail.com->mailto:stephanie.devigan@gmail.com]), doctorante en droit minier et en droit de l’environnement à l’Université Lyon III et à Mines-ParisTech
Alice Grézillier ([alice.grezillier@gmail.com->mailto:alice.grezillier@gmail.com]), avocat, collaboratrice au Cabinet Boivin & Associés