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Présentation de la Chouette



Poursuivant son objectif de diffusion du droit comparé, la Société de législation comparée a créé « la Chouette » (The Owl).

La Chouette (The Owl) est un outil de recherche en droit comparé créé par la SLC. Sa vocation est de rassembler, de manière raisonnée, des liens vers des sites internet qui, eux-mêmes, mettent à disposition les sources premières du droit de systèmes juridiques étrangers ou des études de droit comparé publiquement disponibles : site des parlements nationaux, des juridictions, des ministères de la justice... mais aussi sites internet d’institutions et/ou d’associations (Sénat français, Association internationale des hautes juridictions administratives, ACA-Europe...) qui mettent à la disposition du public des études de droit comparé.

Cet outil est encore en construction : il a vocation à être amélioré, corrigé, ou encore enrichi de manière permanente grâce à votre soutien. N’hésitez donc pas à nous faire part de toutes vos observations, de vos commentaires, de vos souhaits d’évolution, voire d’imprécisions ou d’erreurs que ses pages pourraient contenir : [contact@legiscompare.com ->mailto:contact@legiscompare.com%20 ?subject=La%20chouette%20]

Caroline Crampe étudiante en droit public à l’Université de Paris II, a apporté, lors du stage qu’elle a effectué à la SLC, une contribution essentielle pour que cet outil puisse voir le jour. Qu’elle en soit chaleureusement remerciée, ainsi que chacun des membres et des membres correspondants de la SLC qui ont participé à la réalisation et/ou à la relecture des fiches pays que contient cet outil.

 Pourquoi la Chouette (The Owl) ?


Dans la mythologie romaine, la chouette est le symbole de Minerve déesse de la fureur guerrière, mais aussi, et surtout, de la sagesse, de la stratégie, de l’intelligence et de la paix. L’oiseau, au regard perçant, évoque ainsi la sagesse et symbolise le savoir.

La Chouette est aussi l’un des symboles de la Société de législation comparée, représentée sur la Tapisserie Jus Unum de Marc Saint Saens, tissée à Aubusson pour la Société en 1951.

L’outil « La Chouette », qui s’étendra au fur et à mesure au plus grand nombre possible de systèmes juridiques, a vocation à offrir à toutes les personnes qui s’intéressent au droit comparé un accès facilité aux sources des droits étrangers. Il ne constitue pas, à proprement parler, une base de données, même s’il comporte une description générale des systèmes juridiques nationaux, mais il offre des liens vers les sites internet d’institutions qui mettent à disposition des sources juridiques (constitutions, législation, jurisprudences...).

 L’architecture de La Chouette


La Chouette met à la disposition de ses utilisateurs trois outils différents :

 les fiches-pays, qui présentent de manière synthétique les principaux traits du système juridique et de l’organisation judiciaire des États concernés. Elles constituent la structure fondamentale de cet outil de recherche ;
 les fiches-thématiques qui permettent d’accéder à des études de droit comparé publiquement disponibles sur des sujets déterminés, ;
 des liens vers des organisations internationales et d’autres organismes se consacrant au droit comparé.


Chaque fiche-pays suit la structure suivante :

1. Le système juridique - introduction

2. Législation
a. La procédure législative (description)
b. Accès aux sites des institutions
c. Accès aux textes législatifs

3. Jurisprudence
a. L’organisation judiciaire
b. Accès aux sites des institutions juridictionnelles
c. Accès à la jurisprudence

4. Autres ressources


 Vous aider


1° Trouver la fiche-pays de l’Etat qui vous intéresse en utilisant la « Recherche par pays », « Recherche par famille » ou « Recherche thématique »
2° Sélectionner la rubrique que vous souhaitez découvrir en cliquant sur le plan.
3° Au sein de la rubrique, un certain nombre de données constituent des liens vers des sites internet. Il suffit de cliquer sur le lien hypertexte attaché à la donnée de votre choix pour avoir accès au site.

 
Âmes collaboratrices, participez à l’élaboration de La Chouette en nous adressant un mail à [contact@legiscompare.com->mailto:contact@legiscompare.com]


 


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