Site Web de la Société de Legislation Comparée

François Molinié, président

emmanuelle.bouvier@legiscompare.com — 2024-06-26T09:16:39Z

Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, ancien président de l'Ordre.

Le Mot du Président François Molinié

digeetal — 2024-04-29T08:27:16Z

La Société de législation comparée : ouverte à tous les juristes de bonne volonté.

Reconnue d'utilité publique, la Société de législation comparée rassemble depuis 1869 des juristes de tous horizons, français et étrangers, universitaires et praticiens, spécialistes de toutes les branches du droit. Elle a pour but l'étude et la comparaison des lois et du droit des différents pays ainsi que la recherche de moyens pratiques d'améliorer le droit.

L'ADN est resté le même : ceux, curieux, passionnés, universitaires, juristes d'entreprise, magistrats, avocats, notaires... qui voient dans le droit comparé une lumière à même de consolider leurs réflexions ou les solutions pratiques qu'ils envisagent aux questions qu'ils se posent, trouvent au 28 de la rue Saint-Guillaume à Paris un point d'encrage solide.

La comparaison permet le dialogue, l'ouverture vers d'autres modèles juridiques et traditions judiciaires ainsi qu'une meilleure compréhension des différences. Les membres de la Société de législation comparée cultivent ce savoir-faire de la comparaison qui présuppose un esprit ouvert et une absence de préjugés. Comprendre, confronter et évaluer son propre système et les solutions étrangères.

La Société est un lieu de réflexion et de recherche, un centre d'échange et de partage autour du droit comparé. Elle organise des conférences, des journées bilatérales en France et à l'étranger, des réunions scientifiques. Elle favorise la constitution de groupes de travail au sein des sections, thématiques et géographiques. Elle éclaire les institutions publiques. Elle assure la publication de la Revue internationale de droit comparé et de nombreux ouvrages.

En s'appuyant sur le passé, la Société de législation comparée regarde vers l'avenir. Ses travaux s'ouvrent sur un monde global et sur l'étude, dans une perspective pluridisciplinaire et pluriculturelle, de ces forces qui vivifient le droit issu du dialogue des systèmes juridiques.

François Molinié

La revue Tribonien

emmanuelle.bouvier@legiscompare.com — 2018-07-10T13:34:04Z

Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence

Tribonien est une revue critique de droit contemporain, qui puise ses arguments dans l'histoire du droit et les droits étrangers. Son domaine recouvre l'ensemble des sources juridiques actuelles, de droit public comme de droit privé. Sa méthode consiste à soumettre cette matière à des réflexions, des définitions, des raisonnements que l'histoire et les droits étrangers mettent à la disposition des juristes. Son ambition la porte à étendre le domaine des controverses doctrinales à des arguments souvent délaissés ou méconnus, sélectionnés par delà l'espace et le temps.

Pour s'abonner à la revue : cliquez-ici.

Contact : tribonien@legiscompare.com

Histoire de la Société : article de la revue Clio@Themis

emmanuelle.bouvier@legiscompare.com — 2017-12-11T08:45:13Z

Pierre Allorant et Walter Badier dans un récent article pour la revue Clio@Themis, revue électronique d'histoire du droit, s'intéressent à l'influence de notre société comme vecteur du libéralisme politique au XIXe siècle :

La Société de législation comparée : boîte à idées du parlementarisme libéral de l'Empire libéral à la République opportuniste

La Société de législation comparée fondée en 1869 par les avocats Paul Jozon et Alexandre Ribot, sous le patronage d'Edouard Laboulaye, marque le double projet scientifique et politique de contribuer à l'affirmation du courant libéral français et à l'amélioration de la législation en se nourrissant de l'étude des systèmes juridiques, constitutionnels et judiciaires étrangers. « Pépinière de sénateurs inamovibles » selon Jean-Marie Mayeur et Alain Corbin, mais aussi de députés, de ministres, d'ambassadeurs et de préfets, l'ancienne société savante, est vite devenue une « boîte à idées » libérale au cœur des rouages de la nouvelle République, à la conjonction des centres.

La revue internationale de droit comparé (RIDC)

carolinelafeuille — 2016-03-07T12:45:57Z

Ce périodique, seule revue générale de droit comparé publiée en France, parait depuis 1949 et est destinée à fournir aux juristes de toutes spécialités et de tous pays une formation suivie sur l'évolution de la science juridique en France et à l'étranger, tant du point de vue doctrinal que pratique.

La Revue comprend plusieurs rubriques : les parties « Études » et « Variétés » sont consacrées à des articles de fond et d'actualité sur les grands problèmes juridiques du moment considérés sous l'angle comparatif.

Paraît également dans chaque numéro une partie réunissant des chroniques du Sénat, issues des études de législation comparée, élaborées à l'intention des sénateurs et des veilles de jurisprudence publiées par la Cellule de droit comparé du Centre de recherches et de diffusion juridique (CRDJ) du Conseil d'État, qui sont des résumés de jurisprudence des cours étrangères.

Enfin, une partie « Informations » présente la vie du droit dans le monde et la rubrique « Bibliographie » comprend les analyses commentées ou de courtes notices de nombreux ouvrages français et étrangers parus récemment, ainsi qu'une bibliographie française et la liste des livres reçus.

Les Tables analytiques annuelles ou cumulatives permettent de retrouver aisément les sujets traités.
Par ailleurs et d'une manière régulière, environ une fois par an, des numéros thématiques sont publiés.

La RIDC est consultable en ligne (1949-2019) sur le site Persee : http://www.persee.fr/collection/ridc

Directrice de la Revue : Bénédicte Fauvarque-Cosson
Rédacteur en chef : Samuel Fulli-Lemaire

Trimestriel, environ 1000 pages / an.
Calendrier annuel de parution :
N° 1 : Début avril
N° 2 : Début juillet
N° 3 : Début Octobre
N° 4 : Début janvier

Pour s'abonner à la revue : cliquez-ici.

Contact : emmanuelle.bouvier@legiscompare.com

Assemblées générales

carolinelafeuille — 2016-02-11T08:59:24Z

Dernière assemblée générale : 1er décembre 2025.

Lieu : 28 rue Saint-Guillaume, 75007 Paris (Amphithéâtre).

Conseils d'administration

digeetal — 2016-02-11T08:50:33Z

Dernier conseil d'administration : 13 novembre 2025.

Lieu : 28 rue Saint-Guillaume, 75007 Paris (amphithéâtre, 1er étage).

Actes des Journées internationales de la SLC

Timothée — 2015-11-15T10:18:18Z

Cet ouvrage constitue un témoignage irremplaçable, non seulement des Journées internationales de la SLC, mais aussi de l'évolution du droit comparé et son rôle dans notre société.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRISE

choisel@hotmail.fr — 2015-03-10T18:35:56Z

- Ateliers

Les nouvelles formes de gouvernance et de sociétés - Pour une réhabilitation de l'objet social

choisel@hotmail.fr — 2015-02-02T19:04:41Z

- Ateliers