Programme 2011

Voici la liste des manifestations qui seront organisées par la Société courant 2011 :

Pour chacune de ces manifestations, des informations complémentaires seront mises sur le site, au fur et à mesure de leur avancement.


 Janvier à juin 2011 : Organisation d’un cycle de débats sur le thème La doctrine européenne en question par le Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC) de Nanterre en partenariat avec la SLC et la Commission pour l’étude des communautés européennes.


 7 mars 2011 : Colloque organisé par le professeur Mireille Delmas-Marty au Collège de France, à l’occasion du bicentenaire de la naissance d’Edouard Laboulaye, fondateur de la Société de législation comparée.


 10 mars 2011 : Colloque sur le thème Le juge de cassation en Europe, en partenariat avec la Cour de cassation, l’Association Henri Capitant et l’Ordre des avocats aux conseils. (Paris, Cour de cassation).
Le programme de cette manifestation peut être consulté dans la pièce jointe ci-dessous.


 26-27 avril 2011 : Journées franco-sudaméricaines de droit comparée organisée à Buenos Aires en partenariat avec l’Association argentine de droit comparée sur le thème Contrats et Arbitrage à l’ère gloabale.

 17-18 juin 2011 : 15èmes journées franco-roumaines sur le thème Le droit comparé face à l’harmonisation des droits.
Ces journées, coordonnées par Vlad Constantinesco, se dérouleront à Strasbourg, où sera reçue une délégation de 6 professeurs roumains. Les sujets traités comprendront l’harmonisation du droit privé à travers l’exemple du droit des obligations, l’harmonisation du droit de l’environnement, du droit public et du droit constitutionnel.
Le programme détaillé de cette manifestation peut être consulté ci-dessous.

 26-28 septembre 2011 : 8èmes Journées juridiques franco-japonaises sur le thème L’information, organisées en partenariat avec la Société franco-japonaise de science juridique à l’université de Tokyo. Le 30 septembre 2011 : journée de travail à Kyoto sur le thème La déontologie.


 14 octobre 2011 : Colloque sur le thème Services d’intérêt économique général et le marché intérieur : régimes nationaux et cadre juridique européen, organisé par la section "droit des affaires" de la Société
Le programme détaillé de cette manifestation peut être consulté ci-dessous.


 20 octobre 2011 : 4ème conférence organisée avec le soutien du Conseil constitutionnel, dans le cadre du cycle consacré à l’entreprise face aux droits fondamentaux : Entreprise, droits fondamentaux et droit de la concurrence.


 4 novembre 2011 : Journée d’Etude sur le thème Théorie et Pratiques du référendum, organisée par la section droit constitutionnel de la SLC, en partenariat avec le Centre d’études constitutionnelles et politiques de l’Université Panthéon-Assas Paris II et l’Institut Cujas et avec le soutien du Conseil constitutionnel. (Paris, Conseil d’Etat).
Le programme de cette journée peut être consulté ci-dessous.

 5 au 9 décembre 2011 : 12èmes journées franco-chinoises, organisées en partenariat avec la China Law Society sur un double thème L’arbitrage, d’une part et Les marchés publics, d’autre part. Ces journées coordonnées par le professeur Marie Goré, avec le concours du président Dewost et le soutien du Conseil supérieur du Notariat, se dérouleront à Paris et à Bordeaux.
Vous trouverez ci-dessous le programme détaillé de la matinée de travail du 6 décembre 2012.